La conformite des plex

Mis à jour : 1 mars 2019


Avez-vous pensé à faire vérifier la conformité du plex que vous souhaitez acheter ou du plex que vous souhaitez vendre? Il peut y avoir un impact majeur sur la valeur de l'immeuble suivant le type de droit acquis, ou cela peut nécessiter une simple assurance titre. Du cas par car!



L'importance de la vérification conformité d'un plex!

Avez-vous déjà entendu parler de la vérification de la conformité d'un plex que vous êtes sur le point d'acheter ou que vous avez en votre possession et que vous souhaitez vendre?

Au cours des dernière années, nous avons rencontré régulièrement des situations dans lesquelles les plex qui étaient sur le marché n'étaient pas conformes. Cela veut dire que dans le passé, l'un des propriétaire de l'immeuble à pu faire des travaux pour rajouter un ou plusieurs logement sans autorisation. C'est beaucoup plus courant qu'on peut le croire et il est capital de demander à la personne qui vous représente soit pour acheter soit pour vendre, de faire les vérifications à la ville pour s'assurer de la conformité de l'immeuble.


Il est capital autant à l'achat qu'à la revente de vérifier la conformité du plex. Cela est très rarement fait les vendeurs et les acheteurs

Prenons l'exemple de Jasmine qui a acheté un plex sans courtier à Longueuil. L'immeuble vient de subir un dommage de plus de 50% et il est passé au feu à 90%.

Les assurances de Jasmine couvraient pour un 6 , mais malheureusement ce 6 logements n'était qu'un 4, car deux unités avaient été ajoutés au sous sol, sans que des permis de construire n'aient étés demandés. Au fils des années et des ventes successives, le fait que cet immeuble était un 4 et non un 6 est tombé dans l'oubli.

Désormais Jasmine souhaite reconstruire, cependant comme comme son immeuble est passé au 90%, la municipalité refuse de lui laisser bâtir un 6 car les règlements n'autorisent qu'un 4 plex et elle perds 2 revenus des deux unités qu'elle ne pourras pas construire.

Assurez-vous de la vous de la conformité de votre plex! Voici les indices qui pourraient vous mettre la puce à l'oreille:

  1. Les logements portent des numéros d'adresse A et B

  2. Les logements sont au sous-sol et ont de toutes petites fenêtres

  3. Le plex que vous avez trouvé/ possédez est le seul du quartier à avoir autant de portes. Tous les autres plex sont plus petits.

Que faire si vous découvrez que votre plex est non conforme pour vous protéger? Demander à votre assurance un avenant ou souscrivez selon le cas une assurance titre. En cas de perte du bâtiment, même si vous ne pourrez pas reconstruire un 6 plex, vous aurez au moins l'argent de l'assurance qui couvrira la bâtisse à sa valeur en tant que 6 et non en tant que 4! Ce montant vous permettra de faire d'autres projets et de ne pas perdre une somme d'argent conséquente!


Protégez vous d'une mauvaise surprise

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